Adoption Plus Tôt Cet Après-midi De L'amendement...

Le Prsident (suite) L'amendement n" 10 est adopt. ... La parole est M. Schieder, pour dfendre cet amendement. ... absents plus tt dans l'aprs-midi sur une grave panne informatique due un dbut d'incendie l'extrieur du btiment,.... (L'amendement no 51 n'est pas adopt.) ... Un mot, en effet, sur cet amendement de mon collgue Hetzel. ... l'appliquons plus tt et nous pourrons ainsi constater qu'il fait baisser le ... Vous chantez la palinodie, cet aprs-midi !. Cet amendement tend rduire de 1.000 francs, titre indicatif, le crdit du ... Sous ces rserves, la commission des finances ne voit pas d'objection l'adoption ... banc du Gouvernement, on fait preuve de plus de courtoisie pour les orateurs. ... sances discontinues de vendredi matin, aprs-midi et soir, de samedi matin,.... Le Nutella devrait tre plus tax. Ce sera en tout cas le rsultat si l'amendement Nutella , qui ... sur l'huile de palme - vot par le Snat mercredi en fin d'aprs-midi - est confirm. ... Cet amendement, vot par 212 voix contre 133, institue une ... )devrait plutot revoir sa recette. a reviendrait respecter les.... Sur ce projet de rsolution, un amendement a t dpos. ... Le projet de rsolution, amend, est adopt l 'unanimit des 67 votants. ... Neuf orateurs sont inscrits sur la liste pour le dbat d'actualit de cet aprs-midi, mais il y en a ... Le dbat d'actualit se terminera, par consquent, un peu plus tt que prvu et le dbat.... ... une seconde dlibration aprs l'adoption de cet amendement, la ... gestation pour autrui (GPA) l'tranger, vot quelques jours plus tt,.... Le Snat a adopt dans la nuit de vendredi samedi l'amendement du ... Cet amendement est l'un des deux amendements annoncs jeudi par le ... Le PS a cependant vot l'amendement du gouvernement "tout en disant le plus de mal ... la dure de cotisation n'est pas atteinte) soit vot lundi aprs-midi.. 30 janvier 1875 : l'amendement Wallon la Rpublique franaise - La ... C'est la premire fois que les dputs dsignent formellement le rgime install quatre ans plus tt, suite la dchance de Napolon III ! ... En fin d'aprs-midi, il est adopt avec 353 voix pour et 352 voix ... Vos ractions cet article.... Le Prsident (M. Jolivet): En fait, j'ai regard les amendements. ... C'est cet article 4a qui s'ajouterait l'article 4 dj adopt. ... "Le centre hospitalier transmet au ministre, au plus tard le 1er avril de chaque anne, ... Je pense que nous sommes convoqus nouveau lundi aprs-midi, aprs la priode des questions.. Un amendement est une modification, soumise au vote d'une assemble, en vue de corriger, ... que trs tt en ancien franais le sens particulier d'engrais en agriculture. ... D'aprs cette dcision, le droit d'amendement est restreint lors de la ... de plus en plus court, jusqu' l'adoption finale des dernires dispositions.. Un peu plus tt, ce dernier, lu dans les Yvelines, avait dnonc un "joli ... majoritairement contre l'adoption de cet amendement", a-t-il assur. ... Selon LCP, ce dernier devrait avoir lieu vendredi aprs-midi ou vendredi soir.. Soixante et onzime session, 23e sance aprs-midi ... et budgtaires, a achev, cet aprs-midi, trois heures plus tt que l'anne dernire ... ADOPTION DES PROJETS DE RSOLUTION DE LA CINQUIME COMMISSION ... S'opposant galement l'amendement, la reprsentante des tats-Unis a.... Cet enseignement s'intgre obligatoirement dans le cadre des ... Je pense notamment aux exprimentations de classes avec cours le matin et sport l'aprs-midi. ... Certes, leur dispositif est plutt d'ordre rglementaire, mais voil deux jours ... L'adoption de l'amendement n 117 rectifi ter, qui ne contient.... Cet amendement est l'un des deux amendements annoncs jeudi par le ... Le PS a vot l'amendement du gouvernement tout en disant le plus de mal ... la dure de cotisation n'est pas atteinte) soit vot lundi aprs-midi.. Adoption plus tt cet aprs-midi de l'amendement cocrit avec @fabiennecolboc & port par le groupe @LaREM_AN Education la lutte.... Cet aprs-midi, j'ai l'impression que nous avons quelque peu nglig ce deuxime lment. ... mais l'amliorer quelque peu en le rendant plus largement acceptable par le public. J'invite l'Assemble adopter cet amendement.. Le rejet de cet amendement pourrait rendre plus difficile, l'avenir, ... et je crois que mes collgues britanniques ont adopt cette attitude cet aprs-midi. ... Le dbat a commenc un peu plus tt que je ne le prvoyais et un moment o je.... ... et la Communaut europenne engager le plus tt possible des ngociations en vue ... Un amendement n 1, prsent par M. Pignion, tend insrer dans le ... Il nous faut prendre une dcision sur la procdure adopter cet aprs-midi et.... Monsieur le Prsident, chers collgues, cet amendement soulve un conflit de droit. ... effet, pour un respect des droits de l'enfant dans l'adoption internationale. ... en dfinitive, quand un gouvernail est cass, plutt que de se laisser aller au ... L'ordre du jour de cet aprs-midi appelle maintenant la discussion du rapport.... La commission a tout d'abord examin trois nouveaux amendements ... a adopt un amendement tendant insrer un article additionnel aprs l'article 30 et visant ... que cet amendement tait satisfait par l'amendement n 15 de la commission. ... dans l'aprs-midi, la commission a examin les sous-amendements ns 422...

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